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VILLEPERROT AVALLON SAINT FARGEAU JULLY DEUX RIVIERES DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). COURGIS LEVIS SAINT SAUVEUR EN PUISAYE SAINT MAURICE LE VIEIL Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. CHITRY LE FORT Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». SENS MEZILLES THAROISEAU STIGNY Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). VAUDEURS ROSOY SAINT MARTIN DU TERTRE ETAIS LA SAUVIN VERON CHEVANNES SAINT CLEMENT JOUANCY RUGNY Des erreurs sont présentes dans le formulaire. BUSSY LE REPOS Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. SAINT SEROTIN CRAIN BERU ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. CENSY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. PAROY EN OTHE TURNY SAINT MARTIN DES CHAMPS DISSANGIS ARMEAU DRACY VIVIERS SAINT CYR LES COLONS L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. LES ORMES DOMECY SUR LE VAULT LOOZE CORNANT VILLENEUVE SUR YONNE FOURONNES VILLON QUARRE LES TOMBES 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. ROUSSON COURTOIN BESSY SUR CURE LA CHAPELLE SUR OREUSE La date limite de retour du dossier … LES HAUTS DE FORTERRE PONT SUR YONNE Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. VERNOY CERILLY SAINPUITS PARON EGRISELLES LE BOCAGE Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) SOUMAINTRAIN VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE SAMBOURG GERMIGNY Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . SAINT VALERIEN Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. SEIGNELAY IRANCY SAVIGNY EN TERRE PLAINE CHEMILLY SUR SEREIN Service en ligne – Demandes de subventions. NOYERS SUR SEREIN CRY SUR ARMANCON BLANNAY ASNIERES SOUS BOIS SOMMECAISE PREGILBERT CHAMPCEVRAIS PLESSIS SAINT JEAN VILLENEUVE LA DONDAGRE BOIS D'ARCY SUBLIGNY ETAULES SAUVIGNY LE BEUREAL ATHIE FONTENAY SOUS FOURONNES RONCHERES VENIZY ANNAY SUR SEREIN MAILLY LE CHATEAU DIGES SAUVIGNY LE BOIS Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. FLOGNY LA CHAPELLE ANNAY LA COTE VINNEUF POURRAIN SENAN VIREAUX VEZINNES NEUVY SAUTOUR Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. Vous ne pourrez pas avoir accès aux PERCEY CHAUMONT SUR YONNE FESTIGNY DOMECY SUR CURE Subventions de fonctionnement Découvrir. Les champs marqués d’un * sont obligatoires. formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). POILLY SUR SEREIN BELLECHAUME COULANGERON Appel à projets. Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : Association. SAINT MAURICE THIZOUAILLE VARENNES SAINT LEGER VAUBAN fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable 1) 1. SERY BEON Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. TRUCY SUR YONNE PERCENEIGE Le Val d'Ocre MASSANGIS Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. SENNEVOY LE BAS COURGENAY ANNEOT ROFFEY Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. Mon Conseil départemental. CUDOT Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . LUCY SUR YONNE ORMOY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). VAL DE MERCY SAINT GEORGES SUR BAULCHE ARCES DILO DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. FONTENAY PRES VEZELAY VILLEBOUGIS VILLY THORY PRECY LE SEC CHARBUY CHASSY SAINT AGNAN SOUGERES EN PUISAYE MIGENNES Les destinataires des informations en … Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. BAZARNES VERLIN POILLY SUR THOLON VALLAN BAGNEAUX CHAILLEY THOREY LAROCHE SAINT CYDROINE VENOUSE VILLEFARGEAU LIGNY LE CHATEL BEAUVILLIERS MOLINONS dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. SAINTE PALLAYE TOUCY LEZINNES Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 BEAUMONT ESNON Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements SAINT DENIS LES SENS octobre 2018. ISLE SUR SEREIN avant le 1. er. MONTACHER VILLEGARDIN DOMATS NOE VILLEVALLIER VILLIERS VINEUX PIMELLES Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Javascript est désactivé dans votre navigateur. ETIVEY SAINT FLORENTIN ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. VILLENAVOTTE VASSY SOUS PISY VILLENEUVE SAINT SALVES SAINT PERE SAVIGNY SUR CLAIRIS GUILLON TERRE PLAINE BEAUVOIR PRECY SUR VRIN MARMEAUX ROUVRAY ROGNY LES SEPT ECLUSES RAVIERES ARGENTEUIL SUR ARMANCON EPINEAU LES VOVES Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. VILLENEUVE LA GUYARD MOULINS EN TONNERROIS Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … COLLEMIERS ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer PARLY CHENEY Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. ANDRYES consulter les appels à projets en cours. MALIGNY Télécharger le logo du Conseil départemental. SAINT BRIS LE VINEUX VENOY FULVY GIGNY COLLAN LINDRY VINCELLES Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. CHAMPIGNELLES Subventions allouées. MIGE PIFFONDS JAULGES LES CLERIMOIS THAROT BOEURS EN OTHE 423 Communes : … SUIVRE VOTRE DEMANDE. ASQUINS MOUFFY Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos CRUZY LE CHATEL FOUCHERES GIROLLES TISSEY HERY Vos remarques nous aident à progresser ! Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. TRONCHOY CHARNY OREE DE PUISAYE PASSY COULOURS Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. 2. SENNEVOY LE HAUT LIGNORELLES JOUY CHAMOUX VILLIERS LES HAUTS COULANGES SUR YONNE VAUMORT SOUCY MONT SAINT SULPICE LAILLY Effectuez en ligne une demande de subvention. Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics FONTENAY PRES CHABLIS SAINTE COLOMBE FLEYS ARCY SUR CURE Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). HAUTERIVE SAINT JULIEN DU SAULT Le Conseil départemental. CHENY VILLEROY SAINT MORE GIVRY DANNEMOINE COULANGES LA VINEUSE THIZY AUGY LASSON THORIGNY SUR OREUSE DIXMONT PONTAUBERT MERCY GLAND SALIGNY FONTAINE LA GAILLARDE VILLIERS LOUIS Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. NUITS SUR ARMANCON Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. CHICHEE Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. MERRY SEC TANNERRE EN PUISAYE VALRAVILLON LA FERTE LOUPIERE SERRIGNY SERBONNES BROSSES * Quel est le nom de votre association ? ARGENTENAY A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. Bourges. VERGIGNY SAINTE MAGNANCE MONTHOLON CHABLIS VILLENEUVE LES GENETS CERISIERS PAILLY le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 ANCY LE FRANC MERRY LA VALLEE Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. CHAUMOT Institution. COURTOIS SUR YONNE VEZELAY Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne QUINCEROT FLACY MAGNY COMPIGNY MOLOSMES CHAMPLOST PERRIGNY SUR ARMANCON LUCY SUR CURE MERRY SUR YONNE COURSON LES CARRIERES LAIN LAINSECQ BRANCHES APPOIGNY EPINEUIL PAROY SUR THOLON Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. BUSSY EN OTHE PIERRE PERTHUIS ANCY LE LIBRE Appels à projets. SAINT PRIVE ISLAND BASSOU CHEMILLY SUR YONNE VILLECHETIVE BEINES LES VALLEES DE LA VANNE PROVENCY CARISEY AISY SUR ARMANCON TALCY CHATEL GERARD Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. BRANNAY GURGY SAINT MARTIN SUR ARMANCON MELISEY Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. LES SIEGES CHAMVRES MONETEAU CHASTELLUX SUR CURE SORMERY → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). MENADES LA CELLE SAINT CYR NITRY LAVAU COUTARNOUX VAULT DE LUGNY CHAMPS SUR YONNE BLENEAU BIERRY LES BELLES FONTAINES BEUGNON ARTHONNAY MARSANGY CHEROY ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. Subventions. Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. AIGREMONT Création de compte. SAINTS EN PUISAYE Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : CUY ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. BLACY SANTIGNY CHATEL CENSOIR La date limite de retour du dossier … VILLECIEN BAON Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. Subventions. SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES BRION SAINTE VERTU imprimer. Dernière modification le 15/07/2019. BUTTEAUX MONTREAL QUENNE LA BELLIOLE Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. GISY LES NOBLES GRON GY L'EVEQUE CHEU OUANNE ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. MOUTIERS Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental CHARENTENAY LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE BUSSIERES SAINT GERMAIN DES CHAMPS DRUYES LES BELLES FONTAINES MOULINS SUR OUANNE Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. JOUX LA VILLE VILLETHIERRY MICHERY SEPEAUX SAINT ROMAIN MALAY LE GRAND PREHY Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). JUNAY PONT SUR VANNE SAINT BRANCHER CEZY VOISINES PONTIGNY VEZANNES EGLENY SAINT MARTIN D'ORDON FRESNES PACY SUR ARMANCON FOISSY SUR VANNE CHICHERY LA VILLE JUSSY MOLAY LUCY LE BOIS Accéder au ANGELY PERRIGNY LIXY CHAMPLAY La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. DYE JOIGNY ESCAMPS SAINT AUBIN SUR YONNE Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). ETIGNY SERGINES VALLERY FLEURY LA VALLEE GRIMAULT Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. TANLAY LALANDE Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. VILLEMANOCHE Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. MERE AUXERRE TONNERRE BLEIGNY LE CARREAU ESCOLIVES SAINTE CAMILLE MAILLOT MONTILLOT LES BORDES CHAMPIGNY Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. MONTIGNY LA RESLE MALAY LE PETIT SAINT LOUP D'ORDON FONTENOY LICHERES SUR YONNE TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE VERMENTON PASILLY SARRY COURLON SUR YONNE CHASSIGNELLES YROUERRE. MAILLY LA VILLE FONTAINES LA POSTOLLE ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E.

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